Conseil Municipal du 05 octobre 1970



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
357REVISION DE LA LISTE ELECTORALE POUR L'ANNEE 1971. - Délibération - (sans annexe)
358ASSURANCE DES VEHICULES DE LA VOIRIE. POLICE N°37-170. - Délibération - (sans annexe)
359ECOLE MATERNELLE DE LA QUARANTAINE. REMPLACEMENT DES PLAFONDS EN BRIQUES SUSPENDUES. DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
360CONSTRUCTION DE LA SALLE DE SPORTS. INSTALLATION DISTRIBUTION ELECTRIQUE DE L'HEURE ET DISPOSITIF ELECTRIQUE CHRONOMETRAGE DES SCORES. - Délibération - (sans annexe)
361TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN HALL DE SPORTS. EMPRUNT DE 600 000 F. - Délibération - (sans annexe)
362AMENAGEMENT DE LA ZONE DU GARET. PRISE EN CHARGE PAR LE DISTRICT URBAIN. - Délibération - (sans annexe)
363TAUX DE REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES EFFECTUEES PAR LES INSTITUTEURS PUBLICS POUR LE COMPTE ET A LA DEMANDE DES COLLECTIVITES LOCALES. - Délibération - (sans annexe)
364INDEMNITE DE LOGEMENT AU PERSONNEL ENSEIGNANT NON LOGE. TAUX A COMPTER DU 1/7/1970. - Délibération - (sans annexe)
365THEATRE MUNICIPAL. SALLE DES SPORTS. AUGMENTATION DES INDEMNITES. MODIFICATION DES REGLEMENTS. - Délibération - (sans annexe)
366REVISION DU CLASSEMENT INDICIAIRE DE CERTAINS PERSONNELS AUXILIAIRES DES COLLECTIVITES LOCALES. - Délibération - (sans annexe)
367VACANCE D'UN EMPLOI DE STENO-DACTYLO AUX SERVICES TECHNIQUES. ORGANISATION D'UN EXAMEN D'APTITUDE. - Délibération - (sans annexe)
368DECHARGE PUBLIQUE. ACQUISITION DE TERRAIN. EXPROPRIATION. - Délibération - (sans annexe)
369CAMPING MUNICIPAL. AMENAGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
370VENTE DE FLEURS POUR LA TOUSSAINT PAR DES AGENTS DU PERSONNEL COMMUNAL. - Délibération - (sans annexe)
371DEMANDE DE TERRAIN POUR LA PRATIQUE DU HAND-BALL PAR LES HIPPOCAMPES BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
372AMENAGEMENT SOMMAIRE D'UN TERRAIN DE SPORTS AU LYCEE TECHNIQUE. - Délibération - (sans annexe)